Mentions légales
1. Informations Générales Le présent site internet est la propriété de la société BATEC Coordonnateurs SPS.
Raison sociale : BATEC Coordonnateurs SPS
Forme juridique : SARL unipersonnelle
Siège social : 8 rue Martin Marteau, 37370 Villebourg
SIRET : 51935954100017
TVA intra-communautaire : FR33519359541
Contact : 06 29 39 31 42
2. Directeur de la publication Le directeur de la publication est TIRVERT Olivier, en qualité de gérant de la société.
3. Hébergement Le site est hébergé par :
Nom de l’hébergeur : IONOS by 1&1
Adresse : 7 PLACE DE LA GARE, 57200 SARREGUEMINES
Téléphone : 0970 808 911
4. Propriété Intellectuelle L’ensemble du contenu présent sur ce site (textes, images, graphismes, logos, icônes, sons, logiciels) est la propriété exclusive de BATEC Coordonnateurs SPS ou fait l’objet d’une autorisation d’utilisation. Toute reproduction, distribution, modification ou utilisation sans autorisation est interdite.
5. Protection des Données Personnelles Les informations recueillies sur ce site sont destinées à l’usage exclusif de BATEC Coordonnateurs SPS. Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de vos données personnelles. Pour exercer ces droits, vous pouvez nous contacter à l’adresse suivante : contact@batec-sps.fr.
6. Responsabilités BATEC Coordonnateurs SPS met tout en œuvre pour assurer l’exactitude et la mise à jour des informations publiées sur ce site. Toutefois, la société ne saurait être tenue pour responsable des erreurs, omissions ou des dommages résultant de l’utilisation des informations présentes sur ce site.
7. Liens Hypertextes Le site peut contenir des liens vers d’autres sites internet. BATEC Coordonnateurs SPS ne saurait être tenu pour responsable du contenu de ces sites externes.
8. Droit Applicable et Juridiction Compétente Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège social de la société.